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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELACRE FRANCE
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BRUT DE FOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT DE FOUR
DELACRE FRANCE S.A., une société anonyme

Numéro de dépôt :
1508863
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2009

Présentation de la marque BRUT DE FOUR

Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) DELACRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELACRE FRANCE domicilié(e) 116 rue Bellevue, 59850 Nieppe, FRANCE (dossier no 2134588) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) (dossier no 2134588) - France.

La marque BRUT DE FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE FOUR est expirée depuis le 16 janvier 2009.

DELACRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUCCULEGES , MODERATO , MYRIADISES , DOUCES MANIES , MULTISES , PIANISSIMO


DELACRE FRANCE S.A., une société anonyme - 116 rue Bellevue, 59850 Nieppe, FRANCE (dossier no 2134588) - France


GILBEY DE HAAS - (dossier no 2134588) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1999 n°2134588 - Publication au BOPI 1999-01-13

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377878 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°303024 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°272386 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°272387 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination n°272385 - Publication au BOPI 1999-01-11

Biscuits, pâtisseries et confiseries à base de céréales, farine, fruits secs et confits, chocolat, gelées et confiture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.